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Actualités

Prochain conseil municipal

Le lundi 3/04/2017

 - 18 heures

 - Hôtel de Ville
 - Salle des mariages


 

Ordre du jour

  • Élection du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 6 mars 2017 ;
  • Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  • Finances locales - Compte administratif 2016 – Budget principal de la commune ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 – Budget principal de la commune ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2016 – Budget principal de la commune ;
  • Finances locales - Budget primitif 2017 - Budget principal de la commune ;
  • Finances locales - Taux d’imposition des taxes directes locales 2017 ;
  • Finances locales - Subventions 2017 ;
  • Finances locales - Compte administratif 2016 - Budget annexe Régie du camping de la Vée ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget annexe Régie du camping de la Vée ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2016 - Budget annexe Régie du camping de la Vée ;
  • Finances locales - Budget primitif 2017 - Budget annexe Régie du camping de la Vée ;
  • Finances locales - Compte administratif 2016 - Budget annexe Régie Eau et Assainissement ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget annexe Régie Eau et Assainissement ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2016 - Budget annexe Régie Eau et Assainissement ;
  • Finances locales - Budget primitif 2017 - Budget annexe Régie Eau et Assainissement ;
  • Finances locales - Compte administratif 2016 - Budget annexe Régie Village du cheval La Passée ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget annexe Régie Village du cheval La Passée ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2016 - Budget annexe Régie Village du cheval La Passée ;
  • Finances locales - Budget primitif 2017 - Budget annexe Régie Village du cheval La Passée ;
  • Régie Village du cheval - Convention d’occupation du domaine public ;
  • Finances locales - Compte administratif 2016 - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2016 - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères ;
  • Finances locales - Budget primitif 2017 - Budget annexe Régie Aérodrome des Bruyères ;
  • Finances locales - Compte administratif 2016 - Budget annexe Régie Transport public ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget annexe Régie Transport public ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2016 - Budget annexe Régie Transport public ;
  • Finances locales - Budget primitif 2017 - Budget annexe Régie Transport public ;
  • Finances locales - Budget primitif 2017 - Budget annexe Régie Réseau de chaleur ;
  • Régie réseau de chaleur - Convention de fourniture de chaleur pour des bâtiments communaux ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2016 - Budget annexe « hameau Jacotin » ;
  • Finances locales - Décision modificative n°1 - Budget annexe « hameau Jacotin » ;
  • Marchés Publics - Convention constitutive de groupement pour le marché assurances ;
  • Domaine et Patrimoine - Convention d’occupation du domaine public de l’ONF ;
  • Domaine et Patrimoine - Convention d’occupation du domaine public - Société HORIZON 360 ;
  • Définition de la stratégie de développement de Bagnoles de l’Orne Normandie - Convention avec Orne Métropole ;
  • Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité ;
  • Environnement - Avenant n°1 au contrat de production et de vente de la Rose de Bagnoles de l’Orne ;
  • Redevance pour occupation du domaine public - Ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité ;
  • Territoire d’Energie Orne - Adoption des nouveaux statuts ;
  • Personnel - Convention de mise à disposition de la Régie réseau de chaleur ;
  • Personnel - Création d’un poste à durée déterminée ;
  • Questions diverses.