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Actualités

Prochain conseil municipal

Le lundi 11/12/2017

 - 18 heures

 - Hôtel de Ville
 - Salle des mariages


 

Ordre du jour

  • Élection du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2017 ;
  • Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  • Délégation de service public pour l’exploitation du Casino ;
  • Affaires scolaires - Rythmes scolaires ;
  • Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité 2016-2017 ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget principal de la commune de Bagnoles de l’Orne ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget principal de la commune de Saint Michel des Andaines ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget annexe de la Régie Camping de la Vée de Bagnoles de l’Orne ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget du Syndicat du Village du Cheval ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget du Syndicat Eau et Assainissement ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2016 - Budget du Syndicat de l’Aérodrome des Bruyères ;
  • Finances locales - Décision modificative n°2 du budget principal ;
  • Finances locales - Décision modificative n°3 du budget annexe de la Régie Transport Public ;
  • Finances locales - Décision modificative n°2 du budget annexe de la Régie Réseau de chaleur ;
  • Finances locales - Régie Eau et Assainissement - Admission en créances éteintes ;
  • Finances locales - Subventions aux associations ;
  • Acquisition d’un minibus Visiocom ;
  • Domaine et Patrimoine - Compromis de vente sous forme de crédit-bail avec option d’achat du Village du Cheval La Passée ;
  • Marché public - Assurances ;
  • Urbanisme - Dépôt de demandes d’autorisation d’urbanisme pour le compte de la commune ;
  • Urbanisme - Plan Local d’Urbanisme de Juvigny sous Andaine ;
  • Définition de la stratégie de développement de Bagnoles de l’Orne Normandie - Validation des axes stratégiques, des objectifs et des actions ;
  • Quartier de la gare - Convention de mandat public avec la SHÉMA ;
  • Régie Eau et Assainissement - Aménagement d’un déversoir d’orage et son réseau connexe ;
  • Régie Aérodrome des Bruyères - Réfection de la piste en herbe ;
  • Bagnoles de l’Orne Tourisme - Budget primitif 2018 ;
  • Bagnoles de l’Orne Tourisme - Convention de subvention 2018 ;
  • Bagnoles de l’Orne Tourisme - Prorogation de la Convention d’objectifs 2015/2017 ;
  • Bagnoles de l’Orne Tourisme - Modification des statuts de l’EPIC ;
  • Intercommunalité - Modification des statuts de la Communauté de Communes Andaine-Passais ;
  • Intercommunalité - Plan Local d’Urbanisme ;
  • Territoire d’Energie 61 - Représentants ;
  • Commission locale des transports publics particuliers de personnes - Désignation de représentants ;
  • Personnel - Prise en charge des frais de renouvellement des permis de conduire BE, C et CE ;
  • Questions diverses.