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Actualités

Prochain conseil municipal

Le lundi 21/09/2020

  - 18 heures 30

  - Hôtel de Ville
  - Salle du Conseil

 

 

Ordre du jour

  • Élection du secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal de Bagnoles de l'Orne Normandie des 2 et 29 juin 2020
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
  • Domaine et Patrimoine - Cession de l’immeuble Margeron
  • Domaine et Patrimoine - Cession de l’ancienne crèche, boulevard Margeron
  • Domaine et Patrimoine - Vente des parcelles n°9, 10, 11 et 13 du hameau Jacotin
  • Domaine et Patrimoine - Acquisition des parcelles 431 AB 539, 540, 541 et 543
  • Domaine et Patrimoine - Acquisition des lots n°24 et 25 – Résidence Jean-Marie-Thérèse
  • Voirie – Convention individuelle avec TE61 pour l’effacement de réseaux boulevard Lemeunier de la Raillère
  • Voirie - Effacement des réseaux de télécommunication avenue du Président Coty - Validation de l’APS
  • Voirie - Effacement de réseaux rue Auguste Gautier/Résidence de la Vée - Validation de l’APS
  • Finances locales - Budget primitif 2020 - Budget annexe Régie Camping de la Vée
  • Finances locales - Décision Modificative n°1 – Budget annexe hameau Jacotin
  • Finances locales - Budget principal - Admission en non-valeur
  • Finances locales - Taxe de séjour
  • Finances locales - Subventions aux associations
  • Finances locales - Régie Eau et Assainissement - Demande de dégrèvement
  • Régie Eau et Assainissement - Rapport sur le prix et la qualité des services 2019
  • Questions diverses


Respect des règles sanitaires suivantes :

- Port du masque individuel obligatoire
- Lavage des mains avec solution hydroalcoolique préalablement à l’entrée dans la salle