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Actualités

Prochain conseil municipal

Le lundi 24/02/2020

 - 18 heures

 - Hôtel de Ville
 - Salle du Conseil


 

Ordre du jour

  • Élection du secrétaire de séance ;
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 20 janvier 2020 ;
  • Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire ;
  • Domaine et Patrimoine - Cession d’un chemin rural ;
  • Domaine et Patrimoine - Dénomination d’une salle communale ;
  • Domaine et Patrimoine - Convention d’occupation temporaire du domaine public en vue de l’exploitation du vélorail ;
  • Urbanisme - Quartier de la gare - Validation de l’AVP ;
  • Urbanisme - Quartier de la gare - Avenant n°1 à la convention de co-maîtrise d’ouvrage ;
  • Urbanisme - Régie Camping de la Vée - Aire d’accueil de camping-cars ;
  • Finances locales - Hameau Jacotin - Détermination de la marge taxable ;
  • Finances locales - Compte administratif 2019 - Budget annexe « Hameau Jacotin » ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Hameau Jacotin » ;
  • Finances locales - Reprise et affectation du résultat - Budget annexe « Hameau Jacotin » ;
  • Finances locales - Compte administratif 2019 - Budget annexe « Régie Camping de la Vée » ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Régie Camping de la Vée » ;
  • Finances locales - Reprise et affectation du résultat - Budget annexe « Régie Camping de la Vée » ;
  • Finances locales - Compte administratif 2019 - Budget annexe « Régie Aérodrome des Bruyères » ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Régie Aérodrome des Bruyères » ;
  • Finances locales - Reprise et affectation du résultat - Budget annexe « Régie Aérodrome des Bruyères » ;
  • Finances locales - Compte administratif 2019 - Budget annexe « Régie Transport public » ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Régie Transport public » ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats - Budget annexe « Régie Transport public » ;
  • Finances locales - Compte administratif 2019 - Budget annexe « Régie Village du cheval La Passée » ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Régie Village du cheval La Passée » ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats - Budget annexe « Régie Village du cheval la Passée » ;
  • Régie Village du Cheval la Passée - Règlement à l’EPIC de la subvention d’équilibre de l’exploitation 2019 ;
  • Régie Village du Cheval la Passée - Convention de mise à disposition à l’EPIC ;
  • Finances locales - Compte administratif 2019 - Budget annexe « Régie Réseau de chaleur » ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Régie Réseau de chaleur » ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats 2019 - Budget annexe « Régie Réseau de chaleur » ;
  • Finances locales - Régie Réseau de chaleur - Convention de subvention ;
  • Finances locales - Compte administratif 2019 - Budget annexe « Régie Eau et Assainissement » ;
  • Finances locales - Compte de gestion 2019 - Budget annexe « Régie Eau et Assainissement » ;
  • Finances locales - Reprise et affectation des résultats - Budget annexe « Régie Eau et Assainissement » ;
  • Régie Eau et Assainissement - Demandes de dégrèvements ;
  • Finances locales - Subventions aux associations ;
  • Intercommunalité - Convention de mise à disposition des services crèche - Accueil collectif de mineurs et Voirie - Communauté de communes Andaine-Passais ;
  • Intercommunalité - Procès-verbal de mise à disposition de la voirie de St Michel des Andaines à la Communauté de communes Andaine-Passais ;
  • Intercommunalité - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
  • Personnel - Modification du tableau des emplois ;
  • Questions diverses.