Version imprimableSend by email

Current Size: 100%

Plan Local d'Urbanisme

Entre Quartier Belle-Époque, Parc du Château, lotissements contemporains et hameaux ruraux, la commune voit sur son territoire un large panel de styles architecturaux. C’est pourquoi elle s’est dotée, depuis le 21 février 2008, d’un Plan Local d’Urbanisme ou P.L.U.

Ce règlement, qui remplace les anciens Plan d’Occupation des Sols dans de nombreuses communes, impose en fonction des secteurs géographiques concernés des règles d’urbanisme qui régissent les travaux de construction comme ceux de rénovation.

Si vous avez un projet et que vous souhaitez connaître les possibilités du secteur en question, n’hésitez pas à télécharger ci-dessous le P.L.U. de Bagnoles de l’Orne ainsi que les différents plans de zonage s’y rattachant :

 

Vous pouvez également télécharger le règlement ainsi que les plans en cliquant sur les liens ci-dessous :

Plan de zonage (vue générale)

Plan de zonage (zoom partie Ouest de la ville)

Plan de zonage (zoom partie Est de la ville)

Règlement du Plan Local d'Urbanisme

Plan de contraintes - aérodrome

Plan des servitudes - 5.2a (attention le plan 5.2b doit être également consulté)

Plan des servitudes - 5.2b (attention le plan 5.2a doit être également consulté)

 

Vous avez également la possibilité de consulter ces documents en Mairie auprès du service Urbanisme, aux horaires suivants :

- le lundi, mardi et jeudi de 14h00 à 18h00.

- le vendredi de 14h00 à 17h00.

Si ces horaires s’avèraient incompatibles avec votre emploi du temps, un rendez-vous pourrait être fixé en fonction de nos disponibilités.

Pour toute information contactez nous au 02.33.30.73.73.

Nous nous ferons un plaisir de répondre à vos questions pour vous orienter au mieux dans vos démarches, cela dans le respect des législations en vigueur.

Si vous souhaitez simplement préparer votre dossier avant dépôt en mairie, l’ensemble des formulaires d’urbanisme peut être téléchargé et complété sur le site service-public.fr
Cliquer ici pour accéder aux différents formulaires

 

Par délibération du 6 juin 2016, le conseil municipal de Bagnoles de l'Orne Normandie a prescrit un PLU à l’échelle de la commune nouvelle qui remplacera le POS de St Michel des Andaines et le PLU de Bagnoles de l’Orne.