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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 15 JUILLET 2024 À 18H30
Publié le mardi 09 juillet 2024 - Bagnoles de l'Orne Normandie
Le lundi 15/07/2024
- Hôtel de Ville - Salle du Conseil
- 18 heures 30
Ordre du jour
- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024
- Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
- Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
- Aménagement du quartier de la gare - Protocole d’accord avec le syndicat de la Résidence du Val fleuri
- Affaires scolaires - Frais de scolarité - Étude de la demande de Tessé-Froulay
- Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité
- Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité des enfants bagnolais fréquentant les établissements scolaires de la commune de La Ferté-Macé (2023-2024)
- Finances locales - Subventions aux associations
- Personnel - Emploi vacataire
- Personnel - Recensement 2025 - Recrutement d’agents recenseurs
- Casino - Rapport d’activités 2022-2023
- Questions diverses
Publié par Secrétariat Général