PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 15 JUILLET 2024 À 18H30

Publié le mardi 09 juillet 2024 - Bagnoles de l'Orne Normandie

Le lundi 15/07/2024

  • Hôtel de Ville - Salle du Conseil
  • 18 heures 30

Ordre du jour

  • Élection du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 17 juin 2024
  • Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
  • Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
  • Aménagement du quartier de la gare - Protocole d’accord avec le syndicat de la Résidence du Val fleuri
  • Affaires scolaires - Frais de scolarité - Étude de la demande de Tessé-Froulay
  • Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité
  • Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité des enfants bagnolais fréquentant les établissements scolaires de la commune de La Ferté-Macé (2023-2024)
  • Finances locales - Subventions aux associations
  • Personnel - Emploi vacataire
  • Personnel - Recensement 2025 - Recrutement d’agents recenseurs
  • Casino - Rapport d’activités 2022-2023
  • Questions diverses

Publié par Secrétariat Général