MENTIONS LEGALES

RESPONSABLE DE PUBLICATION

Mairie de Bagnoles de l'Orne Normandie
Château Hôtel de Ville, 15 allée Aloïs Monnet, Bagnoles de l’Orne, 61140 Bagnoles de l’Orne Normandie
Email: mairieaccueil@bagnolesdelorne.com
Téléphone: 02 33 30 73 73

ÉDITEUR DU SITE

IntraMuros SAS
Siège social: 16 rue de Ségur, 33000 Bordeaux

Téléphone: 05.54.67.12.60
Email : contact@intramuros.org
https://appli-intramuros.fr
SAS au capital de 30000€. Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Bordeaux ayant pour SIRET 84019754500022

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par
AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL,
31 PLACE DES COROLLES, TOUR CARPE DIEM
92400 COURBEVOIE,
France

SITE INTERNET www.ville-bagnolesdelorne.com

Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments techniques qui le composent (éléments graphiques, animations, code source etc.) sont la propriété exclusive de la société IntraMuros SAS.
De plus, les textes, images, photographies, documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de Bagnoles de l'Orne Normandie ou de tiers ayant autorisé la Mairie à les utiliser.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les Conditions Générales d'Utilisation de ce site sont consultables à l'adresse suivante: www.ville-bagnolesdelorne.com/cgu

Bagnoles de l'Orne Normandie

MAIRIE - BAGNOLES DE L'ORNE NORMANDIE

Château Hôtel de Ville, 15 allée Aloïs Monnet, Bagnoles de l’Orne
61140 Bagnoles de l’Orne Normandie
NOUS CONTACTER
www.ville-bagnolesdelorne.com/
Andaine-Passais

ANDAINE-PASSAIS

26 avenue Léopold Barré 61140 Juvigny Val d'Andaine
accueilsiege@ccandainepassais.fr
ccandainepassais.fr/

Horaires de l'accueil de la Mairie 

Du lundi au vendredi de 9h à 12h30
et de 14h à 17h

Permanence "Citoyenneté" le premier samedi
de chaque mois de 9h à 12h30

 

Horaires de l'accueil de la Mairie Annexe 

Lundi et jeudi de 15h30 à 17h30

Service CNI/PASSEPORT 

Lundi de 13h40 à 17h
Mercredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h
Vendredi de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h