PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 9 DÉCEMBRE 2024 À 18H30

Le lundi 9/12/2024

• Hôtel de Ville - Salle du Conseil
• 18 heures 30

Ordre du jour

• Élection du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2024
• Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
• Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
• Régie Aérodrome des Bruyères - Élection d’un membre
• Comité Consultatif mixte Aérodrome - Élection d’un membre
• Commission Affaires Scolaires - Élection d’un membre
• Commission Jeunesse, Vie associative - Élection d’un membre
• Commission Cadre de Vie, Environnement - Élection d’un membre
• Commission Communication institutionnelle - Élection d’un membre
• Centre Communal d’Action Sociale - Élection d’un représentant du Conseil Municipal
• Finances locales - Subventions aux associations
• Finances locales - Equirando - Versement d’une subvention
• Finances locales - Budget principal - Décision modificative n°4
• Finances locales - Budget annexe Eau et Assainissement - Décision modificative n°4
• Régie Eau et Assainissement - Remplissage de la piscine
• Régie Eau et Assainissement - Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
• Régie Eau et Assainissement - Redevance pour la performance des réseaux d’eau potable
• Domaine et patrimoine - Acquisition de parcelles à St Ursin
• Domaine et patrimoine - Emplacements réservés Rue Sergenterie de Javains
• Marchés publics - Aménagement du Quartier de la gare - Avenants aux marchés de travaux
• Marchés publics - Quartier de la gare - Avenant n°4 de résiliation du marché subséquent 2 de maîtrise d’œuvre
• Marchés publics - Quartier de la gare - Avenant n°4 de résiliation du marché subséquent 3 de maîtrise d’œuvre
• Quartier de la gare - Projet de démolition et reconstruction de l’Office de Tourisme - Demande de subvention DSIL
• Quartier de la gare - Dénomination de voies
• Marchés publics - Mission de Maîtrise d’œuvre pour la rénovation de l’église Sainte Madeleine - Attribution
• Rénovation de l’église Sainte Madeleine - Financement participatif
• SAS SOGECOM - Demande d’abattement de 5% pour dépenses d’équipement et d’entretien
• EPIC Bagnoles de l’Orne Tourisme - Intégration du résultat de clôture
• Espaces Sans Tabac - Avenant à la convention
• Personnel - Tableau des emplois
• Questions diverses