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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 28 AVRIL 2025 À 18H30
Publié le mercredi 23 avril 2025 - Bagnoles de l'Orne Normandie
Le lundi 28/04/2025
- Hôtel de Ville - Salle du Conseil
- 18 heures 30
Ordre du jour
- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2025
- Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
- Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
- Domaine et patrimoine - Cession amiable de la voirie du Lotissement Les Jardins des Buards pour transfert dans le domaine public
- Personnel - Création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité
- Personnel - Emploi de vacataires
- Finances locales - Budget principal - Décision modificative n°2
- Finances locales - Admission en non-valeurs
- Finances locales - Taxe d’aménagement - Révision du taux
- Finances locales - Subventions aux associations
- Finances locales - Subventions pour location de salle aux associations
- Finances locales - Frelons asiatiques - Adhésion au Groupement de Défense Sanitaire de l’Orne
- Questions diverses
HORAIRES
18h30
Publié par Secrétariat Général