PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 28 AVRIL 2025 À 18H30

Publié le mercredi 23 avril 2025 - Bagnoles de l'Orne Normandie

Le lundi 28/04/2025

  • Hôtel de Ville - Salle du Conseil
  • 18 heures 30

Ordre du jour

  • Élection du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 24 mars 2025
  • Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
  • Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
  • Domaine et patrimoine - Cession amiable de la voirie du Lotissement Les Jardins des Buards pour transfert dans le domaine public
  • Personnel - Création d’emploi pour accroissement temporaire d’activité
  • Personnel - Emploi de vacataires
  • Finances locales - Budget principal - Décision modificative n°2
  • Finances locales - Admission en non-valeurs
  • Finances locales - Taxe d’aménagement - Révision du taux
  • Finances locales - Subventions aux associations
  • Finances locales - Subventions pour location de salle aux associations
  • Finances locales - Frelons asiatiques - Adhésion au Groupement de Défense Sanitaire de l’Orne
  • Questions diverses

HORAIRES

18h30

Publié par Secrétariat Général