PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 15 SEPTEMBRE 2025 À 18H30

Le lundi 15/09/2025

• Hôtel de Ville - Salle du Conseil
• 18 heures 30

Ordre du jour

• Élection du secrétaire de séance
• Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2025
• Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
• Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Marchés publics – Quartier de la Gare – Attribution du Lot n°1 Voirie – Revêtements – Assainissement du marché de travaux d’aménagement du Square de Contades – Docteur René Jambon
• Marchés publics – Quartier de la Gare – Attribution du Lot n°2 Réseaux souples du marché de travaux d’aménagement du Square de Contades – Docteur René Jambon
• Marchés publics – Quartier de la Gare – Attribution du Lot n°3 Espaces verts – Mobilier du marché de travaux d’aménagement du Square de Contades – Docteur René Jambon
• Personnel – Police pluricommunale – Avenant n°2
• Personnel – Mise à disposition du service informatique à la SPL – Avenant n°1
• Personnel – Tableau des emplois
• Régie Camping de la Vée – Remboursement à la commune de l’adhésion au CNAS du personnel du camping
• Finances locales – Budget annexe Hameau Jacotin – Décision Modificative n°2
• Finances locales – Budget principal – Décision Modificative n°4
• Finances locales – Budget annexe Régie Camping de la Vée – Décision Modificative n°1
• Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité des enfants bagnolais fréquentant les établissements scolaires de la commune de La Ferté-Macé (2024-2025)
• Étude du projet de piste cyclable Avenue du Président Coty et Rue Auguste Gautier
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Travaux de la Veschère : choix de l’entreprise
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Travaux Avenue du Président Coty : choix de l’entreprise
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Etude du schéma directeur d’alimentation en eau potable : choix de l’entreprise
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Géoréférencement des réseaux d’eau usée, pluviale et d’assainissement : choix de l’entreprise
• Finances locales – Budget annexe Régie Eau et assainissement – Décision Modificative n°2
• Régie Eau et assainissement – Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services
• Régie Eau et assainissement – Étude des tarifs 2025-2026
• Questions diverses
• Approbation du procès-verbal de la séance du 23 juin 2025
• Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
• Délégations du Conseil Municipal au Maire
• Marchés publics – Quartier de la Gare – Attribution du Lot n°1 Voirie – Revêtements – Assainissement du marché de travaux d’aménagement du Square de Contades – Docteur René Jambon
• Marchés publics – Quartier de la Gare – Attribution du Lot n°2 Réseaux souples du marché de travaux d’aménagement du Square de Contades – Docteur René Jambon
• Marchés publics – Quartier de la Gare – Attribution du Lot n°3 Espaces verts – Mobilier du marché de travaux d’aménagement du Square de Contades – Docteur René Jambon
• Personnel – Police pluricommunale – Avenant n°2
• Personnel – Mise à disposition du service informatique à la SPL – Avenant n°1
• Personnel – Tableau des emplois
• Régie Camping de la Vée – Remboursement à la commune de l’adhésion au CNAS du personnel du camping
• Finances locales – Budget annexe Hameau Jacotin – Décision Modificative n°2
• Finances locales – Budget principal – Décision Modificative n°4
• Finances locales – Budget annexe Régie Camping de la Vée – Décision Modificative n°1
• Affaires scolaires - Participation aux frais de scolarité des enfants bagnolais fréquentant les établissements scolaires de la commune de La Ferté-Macé (2024-2025)
• Étude du projet de piste cyclable Avenue du Président Coty et Rue Auguste Gautier
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Travaux de la Veschère : choix de l’entreprise
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Travaux Avenue du Président Coty : choix de l’entreprise
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Etude du schéma directeur d’alimentation en eau potable : choix de l’entreprise
• Marchés publics – Régie Eau et assainissement – Géoréférencement des réseaux d’eau usée, pluviale et d’assainissement : choix de l’entreprise
• Finances locales – Budget annexe Régie Eau et assainissement – Décision Modificative n°2
• Régie Eau et assainissement – Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services
• Régie Eau et assainissement – Étude des tarifs 2025-2026
• Questions diverses