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PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025 À 18H30
Publié le vendredi 12 décembre 2025 - Bagnoles de l'Orne Normandie
Le lundi 15/12/2025
- Hôtel de Ville - Salle du Conseil
- 18 heures 30
Ordre du jour
- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2025
- Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais
- Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
- Adressage « Passage de la lisière des Andaines »
- Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour
- Attribution de compensation – Montants définitifs 2025
- Finances locales – Budget principal – Décision modificative n°6
- Convention de recouvrement avec la Direction Générale des Finances Publiques
- Convention Fonds friche – Avenant n°2
- Installation d’un pylône de téléphonie mobile à l’hippodrome
- ONF – Convention d’occupation précaire conférant un droit privatif en forêt domaniale d’Andaine – Avenant n°2
- SARL Horizon 360 – Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un parcours acrobatique – Avenant n°1
- ONF – Convention de partenariat
- Régie Eau et assainissement – Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
- Régie Eau et assainissement – Redevance pour la performance des réseaux d’eau potable
- Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
- Questions diverses.
