PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL - LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025 À 18H30

Publié le vendredi 12 décembre 2025 - Bagnoles de l'Orne Normandie

Le lundi 15/12/2025

  • Hôtel de Ville - Salle du Conseil
  • 18 heures 30

Ordre du jour

 

  • Élection du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2025 
  • Communication des procès-verbaux des séances du conseil communautaire de la Communauté de Communes Andaine-Passais 
  • Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire
  • Adressage « Passage de la lisière des Andaines »
  • Taxe départementale additionnelle à la taxe de séjour
  • Attribution de compensation – Montants définitifs 2025
  • Finances locales – Budget principal – Décision modificative n°6
  • Convention de recouvrement avec la Direction Générale des Finances Publiques
  • Convention Fonds friche – Avenant n°2
  • Installation d’un pylône de téléphonie mobile à l’hippodrome
  • ONF – Convention d’occupation précaire conférant un droit privatif en forêt domaniale d’Andaine – Avenant n°2
  • SARL Horizon 360 – Convention d’occupation temporaire du domaine public pour un parcours acrobatique – Avenant n°1
  • ONF – Convention de partenariat
  • Régie Eau et assainissement – Redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif
  • Régie Eau et assainissement – Redevance pour la performance des réseaux d’eau potable
  • Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets
  • Questions diverses.