Prochain Conseil Municipal - Lundi 14 septembre 2026 à 18h30

Mesdames, Messieurs,

Nous vous informons qu’une réunion du Conseil municipal de Bagnoles de l'Orne Normandie aura lieu : Lundi 14 septembre 2026 à 18 heures 30

Château-Hôtel de Ville - Salle du Conseil

15 Allée Aloïs Monnet - Bagnoles de l'Orne

61140 Bagnoles de l'Orne Normandie

ORDRE DU JOUR :

1. Élection du secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 15 juin 2026
3. Communication des procès-verbaux des séances des conseils communautaires du 21 mai, du 17 juin et du 16 juillet 2026 de la Communauté de Communes Andaine-Passais
4. Délégations du Conseil Municipal au Maire
5. Opération de la Gare – Étude de la convention de financement « aménagement du quartier de la gare de Bagnoles de l’Orne Normandie Tranche 2 » avec la Région Normandie
6. TE61 – Programme d’effacement des réseaux et d’éclairage public 2026-2029
7. DSP Casino – Changement de contrôle indirect de la société SOGECOM
8. Domaine et patrimoine – Acquisition de la parcelle C21 (Chemin du Golf)
9. Régie du réseau de chaleur – Contrat de fourniture chaleur - Étude d’un avenant
10. Affaires scolaires - Projet Récré’Actions – Présentation d’une convention avec le Parc Naturel Régional Normandie Maine
11. Affaires scolaires - Frais de scolarité 2025 – 2026
12. Affaires scolaires – Participation aux élèves scolarisés à la Ferté Macé
13. Régie des Eaux et Assainissement – Acquisition d’un piège à charriage et sa mise en place
14. Régie des Eaux et Assainissement – Examen d’une convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Départemental de l’Eau de l’Orne
15. Vie associative - Location de salle : Étude des subventions
16. Société Publique Locale Destination Touristique Domfront-Bagnoles – Affectation des dividendes
17. Projet Lac – Étude hydraulique : choix du prestataire
18. Questions diverses